jeudi 15 novembre 2012

Connaître les inclusions dans les articles de partenariat


Les "articles de partenariat» est un document communément connu sous le nom entente de partenariat ou un contrat de partenariat. Ce document est un contrat volontairement formé ou convenue entre deux ou plusieurs partenaires dans une entreprise définissant leurs droits, obligations ou des devoirs les uns aux autres.

Cette pièce du document est nécessaire pour signifier la relation existant entre les partenaires commerciaux. Il est l'expression écrite des droits des partenaires et des responsabilités envers leur entreprise et un à l'autre.

Accords dans un partenariat d'affaires qui sont mises par écrit sont une manifestation que les partenaires ont un document officiel indiquant légitime ou leurs besoins en relation avec le type d'entreprise et de leur partenariat.

Sécuriser un contrat de partenariat écrite signifie que tous les partenaires impliqués auront un compte rendu écrit de toutes les questions convenues par tous impliqués dans le partenariat. Dans le cas où il ne sera jamais certaines des questions soulevées concernant les termes et conditions de l'accord, alors le contrat de partenariat ou d'un accord, sera le document destiné à servir à ces fins en rappelant les termes des accords.

Questions importantes incluses dans le contrat de partenariat écrite

o la nature du partenariat et la justification - ces termes garantie que les partenaires impliqués dans l'accord ne se détournera pas des intentions significatives de leur entreprise.

o les apports en capital de chaque partenaire - cette disposition garantit qu'aucune personne ou entité pourrait contester une ou plusieurs apport en capital du partenaire à l'entreprise en cours de création. Les contributions ont indiqué également impliquer les contributions qui ne sont pas de nature monétaire, comme le temps, des services ou des biens.

Allocations o en ce qui concerne les profits et pertes - certains de partenariat peuvent avoir une répartition égale des bénéfices et des pertes mais d'autres ont aussi d'autres termes de l'offre.

o Autorisation donnée pour chaque partenaire - déterminer le partenaire / partenaires qui auront la tâche de faire régulièrement l'exécution du partenariat, la façon dont les décisions pour le partenariat sera achevée et la manière dont les devoirs et obligations

o Lignes directrices en admettant de nouveaux partenaires - comment les partenaires voteraient pour permettre à de nouveaux partenaires dans l'entreprise

o Que faire au cas où un des partenaires meurt - à venir avec une résolution sur ce qui se passe à la société une fois l'un des partenaires décède. Certains partenariats normalement résoudre automatiquement dissoudre et liquider la société. Toutefois, il serait encore dépendent tous de l'partenaires décision.

o L'achat d'un de la part des partenaires - le contrat doit préciser les circonstances plusieurs comme une activité illégale, toute personne, dans lequel la mort ou le divorce des partenaires pourrait racheter part d'un autre partenaire. Ils doivent aussi comprendre les termes et conditions de l'exécution du rachat d'actions.

o Le pouvoir de signature pour être utilisé dans des comptes bancaires de la société de - dont la signature entre les partenaires serait utilisé ou aurait toutes les signatures des partenaires nécessaires

o Les méthodes et les moyens de résoudre les conflits au sein du partenariat et d'affaires - solutions juridiques et des actions en vue de résoudre les différends au sein du partenariat....

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